Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABRETTE
HOUZE Louis

Numéro de dépôt :
1247635
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1993

Présentation de la marque LA CABRETTE

Déposée le 31 août 1983 par HOUZE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CABRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUZE Louis domicilié(e) 271, rue de Belleville, 75019 PARIS - France.

La marque LA CABRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABRETTE est expirée depuis le 31 août 1993.

HOUZE Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES USINES TERRE-NEUVE , L'ECUREUIL , GYLOFLAM , ARTEC , ABLYAD , ORFEU , AR & TEC , MONDEX , LE BOUCAN , TERRE-NEUVE


HOUZE Louis - 271, rue de Belleville, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Metaux communs bruts et semi-ouvres et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches materiaux a batir lamines et fondus;rails chaines non motrices, chaines, lames et rubans de scies;chevalets et autres dispositifs-supports de sciages;serrurerie;tuyaux metalliques;coffres-forts, cassettes, coffres et coffrets metalliques;billes d'acier et systemes les utilisant;clous et vis;foyers metalliques;autres produits en metal non precieux;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments a main;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques et geodesiques, electriques T.S.F., photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle, de secours de sauvetage et d'enseignement;appareils automatiques declenches par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un jeton ou a distance;machines parlantes et a calculer materiel incendie et appareils extincteurs Vehicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Instruments de musique.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matieres;peaux;malles et valises;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie.Petits ustensiles et recipients portatifs pour le menage et la cuisine;peignes, eponges, brosses;instruments et materiel de nettoyage;verrerie;porcelaine et faience.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport; ornements et decoration.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].