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Marques déposées par HOUZE Louis
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L'INSTANT DE CHALEUR UTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT DE CHALEUR UTILE
HOUZE Louis

Numéro de dépôt :
1183676
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque L'INSTANT DE CHALEUR UTILE

Déposée le 30 septembre 1981 par HOUZE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INSTANT DE CHALEUR UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUZE Louis domicilié(e) 271, rue de Belleville, 75019 PARIS. - France.

La marque L'INSTANT DE CHALEUR UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'INSTANT DE CHALEUR UTILE est expirée depuis le 30 septembre 1991.

HOUZE Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES USINES TERRE-NEUVE , L'ECUREUIL , GYLOFLAM , ARTEC , ABLYAD , ORFEU , AR & TEC , MONDEX , LE BOUCAN , TERRE-NEUVE


HOUZE Louis - 271, rue de Belleville, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Appareils de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de séchage, de ventilation.Appareils combinés : chauffage + éclairage avec ou sans ventilation. Appareils électriques : plafonniers et radiateurs statiques, dynamiques, radiants et soufflants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.