Déposée le 9 avril 1985 par HOUZE Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L' HATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOUZE Louis, domicilié(e) 271 rue de Belleville, 75019 PARIS - France.
La marque L' HATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUZE Louis - 271 rue de Belleville, 75019 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05
Outils et instruments à main (à l'exception des broches et des brochettes);coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;tourne-broches, emporte-pièces à découper les viandes, les fromages, les légumes et les condiments;rasoirs.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (à l'exception de ceux en métaux précieux et en plaqué et à l'exception des broches et des brochettes);peignes et éponges;brosses et matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, lard;conserves, pickles;ensemble d'aliments découpés et percés pour constituer une brochette à griller.Vins, spiritueux et liqueurs.Hôtellerie et restauration;maisons de repos et de convalescence.Accompagnement, en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.Prospection.Forages.Essais, de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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