Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECUREUIL
HOUZE Louis

Numéro de dépôt :
1299420
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1995
L\'ECUREUIL de HOUZE Louis

Présentation de la marque L'ECUREUIL

Déposée le 15 février 1985 par HOUZE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUZE Louis domicilié(e) 271, rue de Belleville, 75019 PARIS - France.

La marque L'ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECUREUIL est expirée depuis le 15 février 1995.

HOUZE Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES USINES TERRE-NEUVE , GYLOFLAM , ARTEC , ABLYAD , ORFEU , AR & TEC , MONDEX , LE BOUCAN , TERRE-NEUVE , RôM.S


HOUZE Louis - 271, rue de Belleville, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.....Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Brûleurs à gaz, à fioul et dérivés du pétrole, brûleurs à charbon, à tourbe et dérivés de la houille; brûleurs à bois, à sciures ou déchets de bois, de sarments de vigne, coques, écorces, granulés et autres dérivés du bois ou des ordures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.