Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA
/
PS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PS
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1430832
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1997
PS de HOUSSE AVIA

Présentation de la marque PS

Déposée le 15 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque PS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PS est expirée depuis le 15 octobre 1997.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, notamment: housses pour sièges de véhicules.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, notamment: produits en matières plastiques mi-ouvrées.Cordes, ficelles, filets;tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes, notamment: bâches.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment: housses pour tous sièges en général.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).