Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEC SIEGE
HOUSSE AVIA

Numéro de dépôt :
1111090
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROTEC SIEGE

Déposée le 25 octobre 1979 par HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROTEC SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUSSE AVIA domicilié(e) (société anonyme) 94 avenue André Morizet - 92100 BOULOGNE. - France.

La marque PROTEC SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROTEC SIEGE est expirée depuis le 25 octobre 1989.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA - (société anonyme) 94 avenue André Morizet - 92100 BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Accessoires d'automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).