Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1391047
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1997

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 26 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 26 janvier 1997.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Des housses pour siège de véhicules et pour tous sièges en général.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).