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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA
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LE CASTELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CASTELLET
HOUSSE AVIA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1594428
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1997

Présentation de la marque LE CASTELLET

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LE CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASTELLET est expirée depuis le 15 décembre 1997.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA, (société anonyme) - 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

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