Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HA HOUSSES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque HA HOUSSES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUSSE AVIA (société anonyme) - 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Housses pour sièges de véhicules et pour tous sièges en général
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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