Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTHRACINE N 20
HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS

Numéro de dépôt :
1124709
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANTHRACINE N 20

Déposée le 24 septembre 1979 par HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANTHRACINE N 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS domicilié(e) (Etablissement public) 64 rue des Minimes DOUAI (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque ANTHRACINE N 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : IDL , OGIP , RELAIS , SUREX , SERATHERM , SERATHERM , GPAM , SICC , OGIP , SURSCHISTE


HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS - (Etablissement public) 64 rue des Minimes DOUAI (Nord). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°45869 - Publication au BOPI 1980-38

Produits chimiques agglomérés ou non, destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et notamment tous combustibles agglomérés tels que des boulets;matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs pièces détachées.Matériaux de construction, agglomérés ou non, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Produits agricoles, agglomérés ou non, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.