Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MASSALA
M. Houdjati Houssalam

Numéro de dépôt :
4324415
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
LE MASSALA de Houdjati Houssalam

Présentation de la marque LE MASSALA

Déposée le 22 décembre 2016 par monsieur Houdjati Houssalam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE MASSALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Houdjati Houssalam domicilié(e) 70 Route National Kaweni - 97600 - KAWENI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Houdjati Houssalam domicilié(e) Route national, 70 RUE Kaweni - 97600 - MAMOUDZOU - France.

La marque LE MASSALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASSALA arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


M. Houdjati Houssalam - 70 Route National Kaweni - 97600 - KAWENI - France


M. Houdjati Houssalam - Route national, 70 RUE Kaweni - 97600 - MAMOUDZOU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.