Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HÔTEL ARTEMIS SAINT GERMAIN
Numéro de dépôt :
3110579
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HÔTEL ARTEMIS SAINT GERMAIN
Déposée le 10 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) Hôtel UNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HÔTEL ARTEMIS SAINT GERMAIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 31 août 2002 - Rejet total n°350851 - Publication au BOPI 2002-08-31
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33