Marque enregistrée - Marque en vigueur

HSAA
Hôtel Saint André des Arts

Numéro de dépôt :
4639842
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
HSAA de Hôtel Saint André des Arts

Présentation de la marque HSAA

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par Hôtel Saint André des Arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HSAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est Hôtel Saint André des Arts domicilié(e) 66 rue St André des Arts - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Monsieur Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neully-sur-Seine - France.

La marque HSAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639842.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSAA arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

Hôtel Saint André des Arts a également déposé les autres marques suivantes : HSAA HÔTEL ST ANDRE DES ARTS


Hôtel Saint André des Arts - 66 rue St André des Arts - 75006 - PARIS - France


CABINET WEINSTEIN, Monsieur Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neully-sur-Seine - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; café-bars ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; location et réservation de logements temporaires ; réservation d’hôtels ; services de location de chambres [hébergement temporaire] ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels ; location et mise à disposition de salles de réunions, de conférences, de réceptions et de séminaires.