Marque enregistrée - Marque en vigueur

Restaurant Le Pois Chiche
Hôtel parvis de l'Europe

Numéro de dépôt :
4629222
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
Restaurant Le Pois Chiche de Hôtel parvis de l\'Europe

Présentation de la marque Restaurant Le Pois Chiche

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par Hôtel parvis de l'Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Restaurant Le Pois Chiche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Hôtel parvis de l'Europe domicilié(e) 8-10 PARVIS DE L'EUROPE - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel Parvis de L'Europe, Monsieur Pierre MESSE domicilié(e) 8-10 PARVIS DE L'EUROPE - 06300 - NICE - France.

La marque Restaurant Le Pois Chiche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant Le Pois Chiche arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.


Hôtel parvis de l'Europe - 8-10 PARVIS DE L'EUROPE - 06300 - NICE - France


Hôtel Parvis de L'Europe, Monsieur Pierre MESSE - 8-10 PARVIS DE L'EUROPE - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Services hôteliers.