Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtel La Ferme de l'Izoard
EURL Hôtel La Ferme de l'Izoard

Numéro de dépôt :
96642582
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque Hôtel La Ferme de l'Izoard

Déposée le 17 septembre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hôtel La Ferme de l'Izoard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « Hôtel La Ferme de l'Izoard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hôtel La Ferme de l'Izoard domicilié(e) La Chalp d'Arvieux, 05350 ARVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Freychet Jean - France.

La marque Hôtel La Ferme de l'Izoard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel La Ferme de l'Izoard est expirée depuis le 17 septembre 2006.


EURL Hôtel La Ferme de l'Izoard - La Chalp d'Arvieux, 05350 ARVIEUX - France


Monsieur Freychet Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Service de Hôtel-Restaurant-Bar