Déposée le 19 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BEAUX ARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Hôtel des Beaux Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BEAUX ARTS domicilié(e) 1 PLACE DU PONT NEUF - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 928 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DES BEAUX ARTS domicilié(e) 1 PLACE DU PONT NEUF - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Hôtel des Beaux Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246620.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hôtel des Beaux Arts est expirée depuis le 19 septembre 2023.
HOTEL DES BEAUX ARTS, SARL - 1 PLACE DU PONT NEUF - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 448928572
HOTEL DES BEAUX ARTS - 1 PLACE DU PONT NEUF - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535700 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15
Inscription le 25 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667700 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Hébergement temporaire. Services de bars, Services de traiteurs, Services hôteliers, Réservations de logements temporaires, Services de réservations d'hôtels. Informations en matière de réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitations de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Service de restauration (alimentation). Télécommunications. Informations en matières de télécommunications. Télécommunications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emmissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Services d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, services de stockage de fichiers ou de données informatiques, informations en matière de transport ou d'entreposage sur réseaux informatiques. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en ligne, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro édition. Services de loisirs. Organisation et conduite de de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de conférences. Pensionnats. Planification de réceptions. Planification de réceptions. Réservation de places de spectacle. Boîtes de nuit. Camps de vacances. Organisation et conduite de colloques. Services de discothèques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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