Marque renouvelée - Marque en vigueur

seven hotel
HOTEL SEVEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771880
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
seven hotel de HOTEL SEVEN

Présentation de la marque seven hotel

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL SEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « seven hotel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL SEVEN domicilié(e) 20, rue Berthollet, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 891 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique domicilié(e) 106, rue La Boétie, 75008 Paris - France.

La marque seven hotel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque seven hotel arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

HOTEL SEVEN a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN hôtel , hotel seven paris


HOTEL SEVEN, Société par actions simplifiée - 20, rue Berthollet, 75005 Paris - France - SIREN 793891904


HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique - 106, rue La Boétie, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795535 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°795538 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761039 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02

Hébergement temporaire ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.