hotel seven paris
Présentation de la marque hotel seven paris
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL SEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hotel seven paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque hotel seven paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque hotel seven paris arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.
HOTEL SEVEN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795535 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18
Inscription le 18 septembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°795538 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761043 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02