Marque enregistrée - Marque en vigueur

HGO CLINIQUE MUTUALISTE DE BRETAGNE OCCIDENTALE GROUPE MUTUALISTE
HOSPI GRAND OUEST

Numéro de dépôt :
4430307
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
HGO CLINIQUE MUTUALISTE DE BRETAGNE OCCIDENTALE GROUPE MUTUALISTE de HOSPI GRAND OUEST

Présentation de la marque HGO CLINIQUE MUTUALISTE DE BRETAGNE OCCIDENTALE GROUPE MUTUALISTE

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par HOSPI GRAND OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HGO CLINIQUE MUTUALISTE DE BRETAGNE OCCIDENTALE GROUPE MUTUALISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est HOSPI GRAND OUEST domicilié(e) 29 Quai François Mitterrand - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque HGO CLINIQUE MUTUALISTE DE BRETAGNE OCCIDENTALE GROUPE MUTUALISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HGO CLINIQUE MUTUALISTE DE BRETAGNE OCCIDENTALE GROUPE MUTUALISTE arrivera à expiration en date du 20 février 2028.


HOSPI GRAND OUEST - 29 Quai François Mitterrand - 44200 - NANTES - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services de gérance administrative notamment de clinique ou d'établissements de soins ; Gestion de bases de données personnelles, gestion de bases de données médicales ; location de temps d'accès à des bases de données personnelles et médicales ; exploitation de bases de données commerciales, administratives, statistiques, économiques. services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers notamment lors de séjours en cliniques, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) notamment lors de séjours en cliniques, services de secrétariat ; services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives, d'informations de nature administrative en matière de santé, d’assurances et de prévoyance ; informations et conseils commerciaux dans le domaine des assurances, de la prévoyance et de la santé ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, instruments d'écriture, autocollants) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public aux questions médicale ; Services de facturation médicale pour hôpitaux ;

Services de recherches médicales et pharmacologiques ; Recherche clinique ; Essais cliniques ; Recherches biologiques, cliniques et médicales ; Exécution de tests cliniques ; Mise à disposition d'informations concernant les résultats d'essais cliniques de produits pharmaceutiques ; Fourniture d'informations en recherche médicale et scientifique dans le domaine des produits pharmaceutiques et des essais cliniques ; Services de laboratoires médicaux (recherche médicale) ;

Service de restauration, services de cafétérias, cafés-restaurants, restaurant à service rapide et permanent, service de traiteur, location et réservation de logements temporaires, maison de retraite pour personnes âgées ; Services de restauration pour maisons médicalisées ou pour cliniques ;

Services médicaux; services de clinique médicale ou dentaire ; service hospitalier privé ; hôpitaux ; Consultation médicale, consultation en matière de pharmacie ; Services de gardes-malades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; assistance médicale, services thérapeutiques, services d'un psychologue ; psychiatrie ; services d'opticiens ; services de banque de sang ; services de soins à domicile ; Informations fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication en matière de santé ; services de conseil et d'information en matière médicale et de pharmacie ; Conseils en santé publique ; Dépistage médical ; examens médicaux ; Services de diagnostic médical; Services d'analyse médicale ; Services d'imagerie médicale ; Location de matériel médical ; Location d'équipements hospitaliers ; Location d'équipements médicaux ; Mise à disposition d'infrastructures médicales ; Compilation de rapports médicaux [informations médicales] ; Aide à l'accouchement ; Bilans de santé ; Désintoxication de patients alcooliques ; Désintoxication de toxicomanes ; Prestation de conseils diététiques ; Services de fécondation in vitro ; Services de thalassothérapie ; Services de vaccination.