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Marques déposées par HORVATH Raphaël
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JA JAY.ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA JAY.ART
HORVATH Raphaël

Numéro de dépôt :
3300020
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/06/2014
JA JAY.ART de HORVATH Raphaël

Présentation de la marque JA JAY.ART

Déposée le 28 juin 2004 par HORVATH Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « JA JAY.ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est HORVATH Raphaël domicilié(e) 16, Rue François Villon, appt. 1473 Cp : 33310 LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORVATH Rudolph domicilié(e) 1, Rue de la charrue,54210 ST NICOLAS DE PORT - 54210 - France.

La marque JA JAY.ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JA JAY.ART est expirée depuis le 28 juin 2014.


HORVATH Raphaël - 16, Rue François Villon, appt. 1473 Cp : 33310 LORMONT - France


HORVATH Rudolph - 1, Rue de la charrue,54210 ST NICOLAS DE PORT - 54210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vêtements, chaussures vêtements en cuir.