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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES une
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Les P'TITS GRATINAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'TITS GRATINAIS
HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3334311
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
Les P\'TITS GRATINAIS de HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES une

Présentation de la marque Les P'TITS GRATINAIS

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'TITS GRATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES une domicilié(e) 4-6 rue des Hauts Flouviers,94320 THIAIS - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 876 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque Les P'TITS GRATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'TITS GRATINAIS est expirée depuis le 11 janvier 2015.


HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES une société par actions simplifiée - 4-6 rue des Hauts Flouviers,94320 THIAIS - 94320 - France - SIREN 387876402


CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Fromages ; produits laitiers.