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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL
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SPAL 300
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAL 300
HORIZAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1254429
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2013

Présentation de la marque SPAL 300

Déposée le 14 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPAL 300 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) 174 route de Lyon,38300 DOMARIN (dossier no 2254296) - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254296) - 69006 - France.

La marque SPAL 300 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPAL 300 est expirée depuis le 12 décembre 2013.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS , AKORDIA


HORIZAL, Société par actions simplifiée - 174 route de Lyon,38300 DOMARIN (dossier no 2254296) - 38300 - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254296) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254296 - Publication au BOPI 2003-12-12

Renouvellement sans limitation n°2023947 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 7 avril 2004 - Changement de nature juridique n°390254 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 18 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164152 - Publication au BOPI 1993-10-18

Matériaux de construction métallique ou non métallique, plus particulièrement équipement et articles pour l'équipement de façades et notamment un barreau support de garde-corps.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.