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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL
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HORIZ AL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORIZ AL
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4348592
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
HORIZ AL de HORIZAL

Présentation de la marque HORIZ AL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIZ AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HORIZ AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZ AL arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, portails métalliques, portails métalliques coulissants ou motorisés, clôtures et barrières métalliques, barrières métalliques pour piscines, barrières, barreaux, garde corps et supports de garde corps métalliques pour l'équipement de toitures, de terrasses ou de balcons de bâtiments, mains courantes (barres d'appui) métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, portails non métalliques, portails non métalliques coulissants ou motorisés, clôtures et barrières non métalliques, barrières non métalliques pour piscines, barrières, barreaux, garde corps et supports de garde corps non métalliques pour l'équipement de toitures, de terrasses ou de balcons de bâtiments, mains courantes (barres d'appui) non métalliques ;

Services de construction ; installation et réparation de constructions métalliques ou non métalliques, portails, clôtures et barrières, barrières pour piscines, barrières, barreaux, garde corps et supports de garde corps pour l'équipement de toitures, de terrasses ou de balcons de bâtiments, mains courantes (barres d'appui).