Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANVAL
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3838603
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2031
GRANVAL de HORIZAL

Présentation de la marque GRANVAL

Déposée par voie électronique le 14 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes, 38300 DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque GRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANVAL arrivera à expiration en date du 14 juin 2031.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes, 38300 DOMARIN - France - SIREN 693620320


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763059 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26

Portails en aluminium.