CUVEE DEMOISELLE CHATENAY

HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU

Présentation de la marque CUVEE DEMOISELLE CHATENAY

Déposée le 29 septembre 1992 par la société HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DEMOISELLE CHATENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU domicilié(e) AVENUE DU DOCTEUR GIRAUD, 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 657 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR, J. GALIBERT - France.

La marque CUVEE DEMOISELLE CHATENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DEMOISELLE CHATENAY est expirée depuis le 29 septembre 2002.

HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MESSIRE ROBERT DE TREMONT , CUVEE DES HOSPITALIERES DE BEAUJEU , CUVEE PIERRE DELAFOND , Domaine de la GRANGE-CHARTON , CUVEE FRANCOISE ET ANTOINE CARRIGE , Hospices de Beaujeu , CUVEE MONSEIGNEUR DE LA CROIX D'AZOLETTE , CUVEE ANTOINE LONGIN , DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON , CUVEE MARQUISE DE VAUDREUIL