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Marques déposées par la société étrangère HONGTAI CHINA CO
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RTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTM
HONGTAI CHINA CO., LTD., Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
4016379
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
RTM de HONGTAI CHINA CO

Présentation de la marque RTM

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la société étrangère HONGTAI CHINA CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société étrangère HONGTAI CHINA CO domicilié(e) Wubao Science Park, Hongshan,, Shishi, Fujian Province - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque RTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTM est expirée depuis le 1 juillet 2023.


HONGTAI CHINA CO., LTD., Société de droit chinois - Wubao Science Park, Hongshan,, Shishi, Fujian Province - Chine


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Tissus, textiles (matières), toile, feutre, tentures murales en matières textiles, non-tissés [textile], calicot, linge de bain à l'exception de l'habillement, toiles cirées [nappes], draps.