Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCUSPIN
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société Américaine régie par le droit de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1247329
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023

Présentation de la marque ACCUSPIN

Déposée le 7 octobre 1983 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUSPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC domicilié(e) 101 Columbia Road, New Jersey - 07962 - MORRISTOWN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque ACCUSPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCUSPIN est expirée depuis le 7 octobre 2023.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , FRAM , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD


HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société Américaine régie par le droit de l'Etat du Delaware - 101 Columbia Road, New Jersey - 07962 - MORRISTOWN - États-Unis


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2020389 - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245658 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535171 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Produits chimiques destinés à l'industrie;solutions chimiques utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs à l'usage de l'industrie électronique; solutions de produits chimiques employées pour le dopage de pastilles de silicium pour la fabrication des semi-conducteurs.