A-C
Présentation de la marque A-C
Déposée le 11 décembre 1987 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A-C arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.
HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2092465 - Publication au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356982 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23
Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2017 n°2666904 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-12-18