Marque renouvelée - Marque en vigueur

A-C
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1439615
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2027

Présentation de la marque A-C

Déposée le 11 décembre 1987 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque A-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A-C arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , FRAM , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD


HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 101 Columbia Road, Morristown - États-Unis


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2092465 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356982 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2017 n°2666904 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-12-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques pour conserver les matériaux, substances adhésives destinées à l'industrie.