Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINATOR
HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1399186
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
09/03/2017

Présentation de la marque DOMINATOR

Déposée le 9 mars 1987 par la société HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMINATOR »

Le déposant est la société HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon domicilié(e) 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2330522) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2330522) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINATOR est expirée depuis le 9 mars 2017.

HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : CBS-ABS TCS , VSA , HECS , REAL TIME 4WD , CAMINO , "AERO DECK" , VTEC , HONDA & , CR-V , HONDA


HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon - 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2330522) - Japon


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2330522) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2085922 - Publication au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330522 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 30 avril 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°323100 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61550 - Publication au BOPI 1992-03-27

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153383 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription - Transmission de propriété n°23952 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.