Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR/CBS HONDA
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise) exerçant le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO., LTD

Numéro de dépôt :
97699329
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque AR/CBS HONDA

Déposée le 14 octobre 1997 par HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise) exerçant le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AR/CBS HONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise) exerçant le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO., LTD, domicilié(e) no 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France.

La marque AR/CBS HONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR/CBS HONDA est expirée depuis le 14 octobre 2007.

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise) exerçant le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : STREAM , VISION MET-IN , HONDA , H , HAWK , PANTHEON , DUAL CBS COMBINED BRAKE SYSTEM EVOLUTION , e2 , WALLABY , HONDAMATIC


HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise) exerçant le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO., LTD - no 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Appareils de locomotion par air, terre ou mer, véhicules frigorifiques (automobiles), véhicules à coussins d'air, vaisseaux de dragage, véhicules spatiaux, charrette de golf, véhicule souterrain de transport de voyageurs, landau, chaises roulantes, pots d'échappement pour moteurs, freins, indicateurs de direction pour véhicules (à l'exception des ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules), avertisseurs sonores, boîte de vitesses pour véhicules terrestres, embrayage, moteur et courroie de transmission pour véhicules terrestres, ventilateurs et cylindres pour moteur de véhicules terrestres, carrosserie, sièges pour véhicule, volant pour véhicule, roues de véhicules, pneus, jantes, valves de pneu, amortisseurs, attelage de remorque pour véhicules, coupe-vent pour véhicules, porte-bagage pour véhicules, porte-skis, garde-boues, chaînes de sureté antidérapantes, saccoches pour bicyclettes, appuie-têtes, ceintures de sécurité, siège de sécurité pour bébés, porte-bicyclettes, chariot élévateur à fourche , sonnette pour cycles, pompe à air, télésièges, remonte-pente, téléphériques, transporteur à benne, voiture de tramway funiculaire, voiture de tramway à crémaillère