Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNON BALL
HONDA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654751
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque CANNON BALL

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNON BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités de Paris-Est, 77312 MARNE LA VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CANNON BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNON BALL est expirée depuis le 9 avril 2001.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA , TICKET VERT


HONDA FRANCE, société anonyme - Parc d'Activités de Paris-Est, 77312 MARNE LA VALLEE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau