Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE JAUNE HONDA
Société anonyme : HONDA-FRANCE, Parc d'activités Paris-Est, La Madeleine, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLÉE, CEDEX 2.

Numéro de dépôt :
1189185
Date de dépôt :
07/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CADRE JAUNE HONDA

Déposée le 7 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) : HONDA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE JAUNE HONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : HONDA-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque CADRE JAUNE HONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CADRE JAUNE HONDA est expirée depuis le 7 décembre 1991.

: HONDA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


Société anonyme : HONDA-FRANCE, Parc d'activités Paris-Est, La Madeleine, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLÉE, CEDEX 2. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Motocyclettes, leurs éléments et accessoires.