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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE
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FORM'TONIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORM'TONIC
HOME SHOPPING SERVICE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95572767
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2025

Présentation de la marque FORM'TONIC

Déposée le 23 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM'TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE domicilié(e) 13 rue du Capricorne - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 070 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FORM'TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORM'TONIC arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.

HOME SHOPPING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HSS , BIOMINCEUR , NETTOIE 1000 , ABDO-SYSTEM , S JEANE'S SECRET , LA CURE DES STARS , CARBU 9000 , BOUTIQUE COUP DE COEUR , CLUB TELEACHAT Une nouvelle chaîne de magasins , CARBURATION 9000


HOME SHOPPING SERVICE, Société anonyme - 13 rue du Capricorne - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 342070828


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284941 - Publication au BOPI 2005-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2015 n°2586819 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-15

Appareils et instruments électriques pour la stimulation abdominale.Appareils médicaux pour exercice corporel, ceinture abdominale, corsets abdominaux, appareils pour le massage esthétique.Appareils et articles de culture physique, appareils et articles pour l'exercice des muscles abdominaux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), appareils pour le culturisme et engins pour exercice corporel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].