Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLUB ACHAT
HOME SHOPPING SERVICE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94537988
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque CLUB ACHAT

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE domicilié(e) 13 rue du Capricorne - 94613 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 070 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB ACHAT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

HOME SHOPPING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HSS , BIOMINCEUR , NETTOIE 1000 , ABDO-SYSTEM , S JEANE'S SECRET , LA CURE DES STARS , CARBU 9000 , BOUTIQUE COUP DE COEUR , CLUB TELEACHAT Une nouvelle chaîne de magasins , CARBURATION 9000


HOME SHOPPING SERVICE, Société anonyme - 13 rue du Capricorne - 94613 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 342070828


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268395 - Publication au BOPI 2004-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566696 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

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