Marque enregistrée - Marque en vigueur

COZINAT MOBILIER POUR LA CUISINE
HOME NETWORK SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4349521
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
COZINAT MOBILIER POUR LA CUISINE de HOME NETWORK

Présentation de la marque COZINAT MOBILIER POUR LA CUISINE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME NETWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COZINAT MOBILIER POUR LA CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME NETWORK domicilié(e) 66-72 rue Marceau - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 741 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COZINAT MOBILIER POUR LA CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COZINAT MOBILIER POUR LA CUISINE arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

HOME NETWORK a également déposé les autres marques suivantes : Interdit De Grandir , AJORKA , Docteur GOODNIGHT , DOCTEUR GOODDAY , BELDIVANO Italian lifestyle , Maison d'intérieur , MAYCORNER , YOUR FINEST FURNITURES STORES MAYCORNER , Docteur Good Night , EMPORIO DE LA CASA


HOME NETWORK SAS, société par actions simplifiée - 66-72 rue Marceau - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 802741678


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757248 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 10 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804940 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Meubles ; meubles de cuisine ; pièces d`ameublement ; canapés, canapés-lits, divans, sofas ; fauteuils, sièges, chaises, tabourets, poufs, bancs, repose-pieds ; buffets, vaisseliers ; commodes ; lits, lits d`enfants, literie (à l`exception du linge de lit) ; matelas (non à usage médical) ; sommiers de lit, cadres de lit ; matériel de couchage ; sacs de couchage ; oreillers (non à usage médical) meubles ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ; bureaux ; secrétaires ; commodes ; armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; meubles métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; portes de meubles ; objets d`art et de décoration (non compris dans d`autres classes) en bois, roseau, liège, bambou, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, rideaux de perles pour la décoration, mobile, bustes, statues, statuettes et figurines ; cadres (encadrement), moulures pour cadres ; glaces (miroirs) ; coffres non métalliques ; caisses non métalliques ; tableaux accrocheclefs ; récipients d`emballage en matières plastiques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; rideaux de bambou, stores d`intérieur à lamelles, piédestaux pour pote à fleurs, jardinières ; écrans de cheminées ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; pans de boiserie pour meubles ; vannerie, corbeilles non métalliques ; étagères, rayonnages de bibliothèques, présentoirs, rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; porte-livres ; porterevues ; poulies non métalliques pour rideaux ; persiennes en bois tissées pour fenêtres [stores] ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; tissus d`ameublement ; tissus de laine ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; brocarts ; damas (étoffe) ; linge de lit, draps, housses et taies d`oreillers, dessus de lit (couvre-lits), literie (linge) ; enveloppes de matelas ; plaids, housses de couettes ; linge de bain (à l`exception de l`habillement) ; serviettes ; linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge ouvré ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ; rideaux, voilages ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses pour coussins ; couvertures de voyage ; tissus et étoffes pour meubles ; velours ; tissues pour la lingerie ; mouchoirs de poche ; stores en matières textiles ; drapeaux et fanions en matières textiles ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial de type Internet, Intranet et Extranet ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; location d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ventes au détail et services d`intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d`aménagement et de l`équipement de la maison, à savoir : meubles, meubles de cuisine, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits textiles, produits d`entretien, dans le domaine des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain ; mise en vente de produits dans les domaines de la décoration intérieure et extérieure, de l`aménagement et de l`équipement de la maison, à savoir : meubles, meubles de cuisine, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l`intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, de l`aménagement et de l`équipement de la maison, à savoir : meubles, meubles de cuisine, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d`exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique ; compilation de fichiers d`adresses ; services d`exposition de marchandises relevant du domaine de l`ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, de l`aménagement et de l`équipement de la maison, à savoir : meubles, meubles de cuisine, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits textiles, produits d`entretien ; démonstration de produits ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d`expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d`expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; aide à la direction d`entreprises commerciales ou industrielles ; estimations en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches en marketing ; relations publiques ; distribution d`échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d`importexport ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; décoration de vitrine.