HOME NETWORK SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4306227
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
Présentation de la marque FENEDOR LA LITERIE CINQ ETOILES
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME NETWORK à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FENEDOR LA LITERIE CINQ ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME NETWORK à associé unique domicilié(e) 6 Place de la Madeleine - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 741 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FENEDOR LA LITERIE CINQ ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOME NETWORK SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 Place de la Madeleine - 75008 - Paris - France - SIREN 802741678
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757248 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 10 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804940 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10
Meubles ; pièces d`ameublement ; canapés, canapés-lits, divans, sofas ; fauteuils, sièges, chaises, tabourets, poufs, bancs, repose-pieds ; buffets, vaisseliers ; commodes ; lits, lits d`enfants, literie (à l`exception du linge de lit) ; matelas (non à usage médical) ; sommiers de lit, cadres de lit ; matériel de couchage ; sacs de couchage ; oreillers (non à usage médical) meubles ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ; bureaux ; secrétaires ; commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; meubles métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; portes de meubles ; objets d`art et de décoration (non compris dans d`autres classes) en bois, roseau, liège, bambou, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, rideaux de perles pour la décoration, mobile, bustes, statues, statuettes et figurines ; cadres (encadrement), moulures pour cadres ; glaces (miroirs) ; coffres non métalliques ; caisses non métalliques ; tableaux ; tableaux accroche-clefs ; récipients d`emballage en matières plastiques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; rideaux de bambou, stores d`intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; piédestaux pour pote à fleurs, jardinières ; écrans de cheminées ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; pans de boiserie pour meubles ; vannerie, corbeilles non métalliques ; étagères, rayonnages de bibliothèques, présentoirs, rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; porte-livres ; porte-revues ;
Tissus ; tissus à usage textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; tissus d`ameublement ; tissus de laine ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; brocarts ; damas (étoffe) ; linge de lit, draps, housses et taies d`oreillers, dessus de lit (couvre-lits), literie (linge) ; enveloppes de matelas ; plaids, housses de couettes ; linge de bain (à l`exception de l`habillement) ; serviettes ; linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge ouvré ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ; rideaux, voilages ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses pour coussins ; couvertures de voyage ; tissues et étoffes pour meubles ; velours ; tissus pour la lingerie ; mouchoirs de poche ; stores en matières textiles ; drapeaux et fanions en matières textiles ; .
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