Déposée le 17 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SATANAS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL domicilié(e) ZI Les Parties,01120 MONTLUEL (dossier no 2381082) - 01120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 999 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2381082) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLY INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - ZI Les Parties,01120 MONTLUEL (dossier no 2381082) - 01120 - France - SIREN 404999435
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2381082) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse n°412523 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412524 - Publication au BOPI 2005-05-23
Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381082 - Publication au BOPI 2008-08-01
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Dynamos pour bicyclettes Feux pour bicyclettes Bicyclettes, leurs pièces détachées et éléments constitutifs, béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de bicyclettes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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