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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Holsat
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CatSat
Demande publiée - Marque en non vigueur

CatSat
Holsat, SAS

Numéro de dépôt :
4270551
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2026
CatSat de Holsat

Présentation de la marque CatSat

Déposée par voie électronique le 9 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Holsat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CatSat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Holsat domicilié(e) 1 rue Galilée, Parc Technologique de Soye, Espace Innova - 56270 - Ploemeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holsat, M. Jean Chatoux domicilié(e) 1 rue Galilée, Parc Technologique de Soye, Espace Innova - 56270 - Ploemeur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Holsat, SAS - 1 rue Galilée, Parc Technologique de Soye, Espace Innova - 56270 - Ploemeur - France


Holsat, M. Jean Chatoux - 1 rue Galilée, Parc Technologique de Soye, Espace Innova - 56270 - Ploemeur - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691525 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695643 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.