Déposée le 7 juillet 1995 par la société HOLDING SWEETCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWEET AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 465 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.
La marque SWEET AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SWEETCO - 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France - SIREN 326465002
CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Véhicules terrestres, aériens et nautiques, téléfériques, chariots élévateurs.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornements; produits en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux, récipients de transport, tonneaux, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, enseignes, garnitures de meubles, de fenêtres et de portes, tringles et crochets de rideaux, store d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteilles, échalas
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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