Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFTCELL MEMBRANE SOUPLE ET RESPIRANTE
HOLDING SWEETCO, SCA

Numéro de dépôt :
4066839
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2024
SOFTCELL MEMBRANE SOUPLE ET RESPIRANTE de HOLDING SWEETCO

Présentation de la marque SOFTCELL MEMBRANE SOUPLE ET RESPIRANTE

Déposée le 7 février 2014 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOFTCELL MEMBRANE SOUPLE ET RESPIRANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France.

La marque SOFTCELL MEMBRANE SOUPLE ET RESPIRANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTCELL MEMBRANE SOUPLE ET RESPIRANTE arrivera à expiration en date du 7 février 2024.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO, SCA - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


HOLDING SWEETCO - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).