Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURISOM
Holding Sweetco, SA

Numéro de dépôt :
3911875
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
SECURISOM de Holding Sweetco

Présentation de la marque SECURISOM

Déposée le 6 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) Holding Sweetco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Holding Sweetco domicilié(e) 2 rue du Marechal Leclerc - 59115 - LEERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding Sweetco, M. Breuvart Martin domicilié(e) 2 rue du Marechal Leclerc - 59115 - LEERS - France.

La marque SECURISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURISOM est expirée depuis le 6 avril 2022.

Holding Sweetco a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP , DBS


Holding Sweetco, SA - 2 rue du Marechal Leclerc - 59115 - LEERS - France


Holding Sweetco, M. Breuvart Martin - 2 rue du Marechal Leclerc - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608521 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Linge de lit.