Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NOURSONS
HOLDING SWEETCO, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
4341682
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
LES NOURSONS de HOLDING SWEETCO

Présentation de la marque LES NOURSONS

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NOURSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES NOURSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOURSONS arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO, Société en commandite par actions - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 6 avril 2018 - Concession de licence n°720722 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Appareils et instruments de puériculture à savoir inclinateurs pour bébé ; cales-bébés ; ceintures de grossesse ; coussins à usage médical ; coussins d'allaitement ; couvertures chauffantes à usage médical destinées aux bébés et enfants ; matelas pour accouchement ; matelas pour couveuses pour bébés ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ; articles de literie (à l'exception du linge de lit) ; matériel de couchage ; matelas ; sommiers de lits ; oreillers ; coussins ; matelas pour berceaux ; matelas pour table à langer ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit ; couettes (couvertures) ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus à langer pour bébés ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps ; housses de protection (article de literie) pour matelas, oreillers, coussins ; .