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Marques déposées par la société HOLDING SWEETCO
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I C M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I C M
HOLDING SWEETCO

Numéro de dépôt :
95580323
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque I C M

Déposée le 7 juillet 1995 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I C M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU GENERAL LECLERC, 59115 LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 465 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.

La marque I C M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I C M est expirée depuis le 7 juillet 2005.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP , DBS


HOLDING SWEETCO - 2 RUE DU GENERAL LECLERC, 59115 LEERS - France - SIREN 326465002


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Véhicules terrestres, aériens et nautiques, téléphériques, chariots élévateurs. Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.