Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déco Malice®
HOLDING SWEETCO, SAS

Numéro de dépôt :
3825217
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
Déco Malice® de HOLDING SWEETCO

Présentation de la marque Déco Malice®

Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Déco Malice® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 465 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALLET PHILIPPE domicilié(e) 2 MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France.

La marque Déco Malice® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déco Malice® arrivera à expiration en date du 20 avril 2021.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO, SAS - 2 MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 326465002


WALLET PHILIPPE - 2 MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 18 septembre 2013 - Concession de licence n°609104 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements.