HOLDING SWEETCO, Société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
1498845
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2028
Présentation de la marque DBS
Déposée le 10 mars 1988 par la société HOLDING SWEETCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2105671 - Publication au BOPI 1998-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362400 - Publication au BOPI 2008-01-30
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376816 - Publication au BOPI 2003-09-04
Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424362 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677079 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;automobile, cycle, caravane, bateau et particulièrement attelages de remorques, amortisseurs de suspension, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, capottes, cornets avertisseurs, ceintures de sécurité pour sièges, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures (capitonnage) housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, plombs pour l'équilibrage des roues, pneumatiques, porte-bagages, ressorts amortisseurs, roues, sièges, volants, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres, ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres;béquilles, avertisseurs sonores, guidons, boyaux, chambres à air, jantes, freins, manivelles, moyeux, pédales, pneumatiques, pompes, selles, rayons, roues, sonnettes, pour cycles.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;et notamment housses en cuir pour sièges.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;et notamment tissus pour housses de sièges.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles; et notamment tapis pour véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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