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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO
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AUTO SWEET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTO SWEET
HOLDING SWEETCO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1532088
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2028
AUTO SWEET de HOLDING SWEETCO

Présentation de la marque AUTO SWEET

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 Rue du Général Leclerc - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AUTO SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTO SWEET arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO, Société anonyme - 2 Rue du Général Leclerc - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


ARGYMARK, Mme PIRES CELINE - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2124995 - Publication au BOPI 1998-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378141 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376816 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424362 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698608 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;sièges et recouvrement de sièges.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica;tuyaux flexibles non métalliques;housses en matière plastique pour véhicule.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;housses en cuir.Housses en matière plastique, sièges et recouvrement de sièges.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment housses de protection pour meubles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.