Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTO-SWEET
HOLDING SWEETCO, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1436647
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2027

Présentation de la marque AUTO-SWEET

Déposée le 18 novembre 1987 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO-SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AUTO-SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTO-SWEET arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , ALLERGO STOP , DBS


HOLDING SWEETCO, Société en commandite par actions - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


ARGYMARK, Mme PIRES CELINE - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356920 - Publication au BOPI 2007-11-29

Renouvellement sans limitation n°2100224 - Publication au BOPI 1997-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376816 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665215 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;accessoires pour ces véhicules, sièges et recouvrement de sièges.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;housses en matière plastique.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;housses en cuir.Housses en matière plastique, sièges et recouvrement de sièges.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment housses de protection pour meubles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.