Déposée le 22 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SILENT WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14 rue de Saint Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 58 Avene Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque SILENT WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SOPREMA, Société Anonyme - 14 rue de Saint Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger - 58 Avene Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447169 - Publication au BOPI 2007-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560061 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12
Chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement ; isolants et matériaux d'isolation en particulier pour l'isolation acoustique, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier-isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis). Produits bitumineux pour la construction, matériaux de construction non métalliques, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, parquets, feutre pour la construction, verre isolant (construction), verre de construction, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicule). Non-tissés (textile), tissus en fibres de verre à usage textile, tissus, feutre, matières filtrantes (matières textiles).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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