Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOLDING SOPREMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710684
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2021
Marque figurative de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14 rue de St Nazaire - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710684.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2021.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRALENE , SOPRASTICK , SOPREMA , EFYOS , MUTATIO , DOUCELL , SOPRAPHONE , VELAFIBRE ECO , ACOUSTIFLOOR , PROTEC'CAVE


HOLDING SOPREMA, Société Anonyme - 14 rue de St Nazaire - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2001 n°2205131 - Publication au BOPI 2001-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447169 - Publication au BOPI 2007-01-24

Renouvellement avec limitation le 29 septembre 2011 n°2481092 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Goudrons, résines et gommes à l'état brut, caoutchouc ; minerais, terres, pierres non taillées, charbons minéraux, cokes et briquettes ; huiles, essences et graisses non comestibles, pétroles ; produits chimiques pour l'industrie, matières tannantes préparées, drogueries ; engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture ; savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher ; teintures et apprêts ; tous matériaux de construction, à savoir produits bitumeux pour la construction, bitume, matériaux de construction non métalliques, membranes bituminées, carton bitumé, enduits (matériaux de construction), asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir non métalliques, couvertures de toits non métalliques, feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction), revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planches non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, verre de construction, matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis) ; tous matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité employés dans la construction, et plus particulièrement isolants sous forme de plaques revêtues d'un enduit bitumineux ainsi que des revêtements pour l'étanchéité et la protection de toutes constructions et plus généralement tous revêtements, ainsi que tous travaux et procédés techniques relatifs à la constitution et la mise en oeuvre desdits revêtements, à savoir services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux d'étanchéité dans le domaine de la construction, construction et réparation dans le domaine de l'immobilier ; quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaînes, papiers, toiles et substances à polir ; couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques) ; papiers peints et succédanés pour teintures murales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.