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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA
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FLAGSOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAGSOLAR
HOLDING SOPREMA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3869924
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
FLAGSOLAR de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque FLAGSOLAR

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAGSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque FLAGSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAGSOLAR est expirée depuis le 27 octobre 2021.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRALENE , SOPRASTICK , SOPREMA , EFYOS , MUTATIO , DOUCELL , SOPRAPHONE , VELAFIBRE ECO , ACOUSTIFLOOR , PROTEC'CAVE


HOLDING SOPREMA, société anonyme à directoire - 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Cellules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; capteurs solaires (cellules photovoltaïques, laminés photovoltaïques, films photovoltaïques et modules photovoltaïques) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;

Matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques, asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction, couvertures de toits non métalliques, feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction), revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux pour toitures, verre de construction.